Mentions Légales

1. ÉDITEUR DU SITE

Le site spinpro.fr est édité par :

Informations Légales

  • Dénomination sociale : SPINPRO

  • Forme juridique : Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle (SASU)

  • Siège social : 200 rue de la Croix Nivert, 75015 Paris, France

  • SIREN : 940 180 607

  • SIRET (siège) : 940 180 607 00019

  • Numéro de TVA intracommunautaire : FR83940180607

  • Code NAF / APE : 96.09Z – Autres services personnels n.c.a.

  • Activité principale : Formation et coaching en ligne

  • Directeur de la publication : Luca Gauthier

  • Contact : contact@spinpro.fr

2. HÉBERGEMENT

Le site spinpro.fr est hébergé par :

Systeme.io – ITACWT Limited, 3 Cruise Park Rise, Tyrrelstown, Dublin 15, Irlande

OVH SAS – 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France – Tél. : 1007

3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L'ensemble des éléments composant le site spinpro.fr (textes, images, vidéos, graphismes, logos, icônes, sons, logiciels, bases de données, programmes de formation, outils pédagogiques) est la propriété exclusive de SPINPRO ou fait l'objet d'une autorisation d'usage, et est protégé par le droit d'auteur et la législation en vigueur en matière de propriété intellectuelle.

 

Toute reproduction, représentation, modification, adaptation, traduction ou exploitation, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation écrite préalable de SPINPRO, est strictement interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

 

Pour toute demande d'autorisation : contact@spinpro.fr

4. RESPONSABILITÉ

Les informations publiées sur le site spinpro.fr sont fournies à titre indicatif. SPINPRO s'efforce de maintenir ces informations à jour et exactes, mais ne peut garantir l'exhaustivité ni l'absence d'erreurs. SPINPRO décline toute responsabilité pour les dommages directs ou indirects résultant de l'accès au site ou de l'utilisation des informations qu'il contient.

 

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5. DROIT APPLICABLE

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. Tout litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution des présentes sera soumis à la compétence des tribunaux français.